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Hébergeur :

Adresse postale :

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

A tout moment, vous pouvez joindre le service clientèle par téléphone 24h/24 et 7 jours sur 7, au numéro suivant : 0970 808 911 (non surtaxé) ou bien à travers le formulaire de contact disponible à l’adresse suivante : http://assistance.1and1.fr/contact

Pour signaler un contenu illicite

Conformément à l’article numéro N-6 – I – 7 de la Loi du 21 juin 2004, dite LCEN, 1&1 Internet vous permet de lui signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 2 9 juillet 1881 sur la liberté de presse et à l’article 227 – 23 du Code pénal : apologie de crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine. Pour signaler un contenu manifestement illicite, hébergé par 1&1 Internet, il vous suffit d’envoyer un email à litiges@1and1.fr, tout en précisant :

 l’adresse du site ou de la page depuis laquelle le contenu est accessible ;

 le contenu considéré comme illicite ;

 la date à laquelle vous avez découvert le contenu considéré comme illicite ;

 votre identité (nom et coordonnées c omplètes).

1&1 Internet vous rappelle que la LCEN puni tout abus de signalement d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € d’amende.

RCS

SARL au capital de 100 000 EUR RCS Sarreguemines B 431 303 775 SIRET 431 303 775 000 16 Code APE : 6201Z Identification intracommunautaire FR 13 431303775 Commerzbank Frankfurt IBAN: DE98 5004 0000 0589 3375 02 BIC: COBADEFFXXX (Frankfurt am Main)

Directeur de la publication

Robert Hoffmann

Hébergeur

1&1 Internet AG Brauerstr. 48 76135 Karlsruhe Allemagne

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Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être décidée par l’éditeur du site, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention si cela lui est possible, évidemment.

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